Contrat de licence

Produits logiciels : L'objet de ce contrat est la suite logicielle Nero,
qui comprend une sélection de composantes variant avec les différents types
de suite de la liste suivante : Nero Burning ROM, NeroMIX, InCD, Nero StartSmart, 
Nero Toolkit, Nero Cover Designer, Nero Wave Editor, Nero SoundTrax, 
Nero BackItUp, Nero ImageDrive, Nero Media Player, Nero ShowTime, Nero Recode, 
EasyWrite Reader, InCD Reader, Nero PhotoShow Express, Nero Fast CD-Burning Plug-In,
NeroVision Express et/ou Nero Express (" Logiciel ")

Le concédant : Ahead Software AG (" Ahead ")

CECI CONSTITUE UN CONTRAT DE LICENCE ENTRE VOUS, L'" UTILISATEUR FINAL ",
ET AHEAD SOFTWARE AG, IM STOECKMAEDLE 18, 76307 KARLSBAD, ALLEMAGNE.

EN OUVRANT L'EMBALLAGE SCELLE DU LOGICIEL AHEAD A LA " DATE D'ENTREE EN
VIGUEUR ", VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR LES CLAUSES DE CE CONTRAT. SI VOUS
N'ACCEPTEZ PAS LES CLAUSES DE CE CONTRAT, VEUILLEZ RENVOYER RAPIDEMENT CE
LOGICIEL ET TOUS LES ARTICLES QUI L'ACCOMPAGNENT (Y COMPRIS LES IMPRIMES,
CLASSEURS OU AUTRES EMBALLAGES) LA OU VOUS LES AVEZ ACQUIS EN VUE D'UN
REMBOURSEMENT INTEGRAL.

SI LES CLAUSES DE CE CONTRAT COMPORTENT UNE OFFRE DE LA PART D'AHEAD, ALORS
VOTRE ACCEPTATION EST EXPRESSEMENT LIMITEE AUX CLAUSES QUI Y FIGURENT.

Les clauses de votre contrat de licence (" Contrat ") portant sur le
Logiciel décrit plus haut dépendent du lieu d'achat de votre Logiciel :
(1) un partenaire OEM Ahead, ou
(2) Ahead ou un distributeur Ahead.

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni comporte le mot OEM
sur son couvercle (ou sur le CD lui-même), vous avez acquis une copie du
Logiciel auprès d'un partenaire OEM Ahead.

Si le boîtier dans lequel le Logiciel vous a été fourni ne porte que
l'étiquette Ahead et ne comporte pas le mot OEM sur son couvercle (ou sur
le CD lui-même), vous avez acquis une copie du Logiciel auprès d'Ahead ou
d'un distributeur Ahead.

A.   CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À UN LOGICIEL ACQUIS AUPRÈS D'UN
PARTENAIRE OEM

I.  Concession de licence
Ce Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette
licence sur n'importe quel ordinateur unique (" Licence OEM "), pourvu que
le Logiciel ne soit en service que sur un seul ordinateur à un moment
donné. Si vous avez acquis plusieurs licences pour le Logiciel, alors vous
pouvez utiliser à tout moment autant de copies du Logiciel que vous avez de
licences. Le Logiciel est " en service " sur un ordinateur lorsqu'il est
chargé dans la mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente
(par ex. disque dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet
ordinateur, sauf qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un
seul but de distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée
comme " en service ". Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est
susceptible de dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors
vous devez disposer d'un mécanisme ou processus approprié pour faire en
sorte que le nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas
le nombre de licences.

LA LICENCE OEM CONCEDEE PAR LE PRESENT CONTRAT N'EST VALIDE QUE SI ELLE EST
ACQUISE CONJOINTEMENT A UNE UNITE MATERIELLE DE GRAVURE DE CD/DVD.

II.  Copyright
Le Logiciel est la propriété d'Ahead ou de ses concédants et est protégé
par des lois de copyright, des dispositions de traités internationaux ou
d'autres lois nationales. Vous acceptez le principe que vous n'avez aucun
droit, titre ni intérêt sur le Logiciel, sauf ceux exposés au paragraphe I.
Si le Logiciel n'est pas protégé contre les copies, il vous est permis de

(a) réaliser une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou
d'archivage, ou de

(b) transférer le Logiciel vers un seul disque dur à condition de conserver
l'original uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage.

Il est interdit de copier le(s) manuel(s) relatif(s) au produit ou les
imprimés accompagnant le Logiciel.

III.  Autres restrictions
Il est interdit de louer ou de mettre en location-vente le Logiciel, mais
vous pouvez en permanence transférer vos droits conférés par ce Contrat à
condition que : (i) vous transfériez toutes les copies du Logiciel et tous
les imprimés ; (ii) le bénéficiaire accepte d'être lié par les conditions
générales de ce Contrat ; et que (iii) vous supprimiez de votre ordinateur
toutes les copies du Logiciel et mettiez fin à toute utilisation du
Logiciel. Tout transfert doit comprendre les mises à jour les plus récentes
ainsi que toutes les versions précédentes. Il est interdit de copier le
Logiciel sauf dans les conditions expresses exposées plus haut. Il est
interdit de décompiler ou désassembler le Logiciel ainsi que d'en effectuer
une ingénierie inverse, et il est interdit de publier le Logiciel ou de le
mettre à disposition par quelque moyen que ce soit sur Internet. Si vous
n'avez pas acquis le Logiciel dans son emballage d'origine et n'êtes pas
bénéficiaire d'un transfert dans les conditions exposées par ce paragraphe,
vous n'avez pas de licence pour utiliser le Logiciel.

IV.  Garanties
AHEAD NE VOUS ACCORDE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT CETTE LICENCE OEM,
NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE
ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER. La partie auprès de laquelle vous
avez acheté le produit auquel a été adjoint ce Logiciel peut être tenue à
des garanties et/ou des obligations d'assistance à votre égard.

V.  Aucune responsabilité pour des dommages consécutifs
En aucun cas, Ahead ou ses concédants ne seront responsables d'autres
dommages de toute sorte (y compris, sans s'y limiter, les dommages ou
pertes d'activité, interruptions d'activité, pertes d'informations
relatives à l'activité ou autres pertes financières) résultant de
l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Logiciel, même si Ahead a
été informé du risque de tels dommages.

VI.  Droits restreints concernant le gouvernement des États-Unis
Toute utilisation du logiciel Ahead par le gouvernement des États-Unis est
conditionnée par l'acceptation, par le gouvernement, de la soumission du
Logiciel aux droits restreints mentionnés dans les dispositions figurant
aux paragraphes (c)(1)(ii) de la Clause 252.227-7013 du Supplément aux
réglementations fédérales sur les acquisitions du département de la Défense
ou aux réglementations analogues sur les acquisitions émises par les
organismes gouvernementaux des États-Unis. Le contractant/fabricant est
Ahead Software AG, Im Stoeckmaedle 18, 76307 Karlsbad, Allemagne.

VII.  Non-responsabilité
LE LOGICIEL EST CONÇU POUR VOUS AIDER À REPRODUIRE DU MATÉRIEL DONT VOUS
DÉTENEZ LE COPYRIGHT OU QUE VOUS AVEZ OBTENU l'AUTORISATION DE COPIER
AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT. Si VOUS NE DÉTENEZ PAS LE COPYRIGHT ET
N'AVEZ PAS OBTENU AUPRÈS DU DÉTENTEUR DU COPYRIGHT L'AUTORISATION DE COPIE,
VOUS RISQUEZ D'ENFREINDRE LA LOI SUR LES COPYRIGHTS ET DE VOUS EXPOSER AU
VERSEMENT DE DOMMAGES-INTÉRETS ET AUTRES INDEMNITÉS. SI VOUS N'ETES PAS
CERTAIN DE VOS DROITS, IL EST RECOMMANDÉ DE CONTACTER VOTRE CONSEILLER
JURIDIQUE. VOUS ASSUMEZ LA PLEINE RESPONSABILITÉ DE L'UTILISATION LÉGALE ET
RESPONSABLE DU LOGICIEL.
 
B.   CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE APPLICABLES AU LOGICIEL ACQUIS AUPRÈS
D'AHEAD OU D'UN DISTRIBUTEUR AHEAD

Les conditions générales de licence applicables au Logiciel acheté auprès
d'Ahead ou d'un distributeur Ahead sont exactement les mêmes que celles
décrites au chapitre A ci-dessus, sauf que le texte du paragraphe I
(Concession de licence) et du paragraphe IV (Garanties) est le suivant :

I.  Concession de licence
Ce Contrat vous permet d'utiliser une copie du Logiciel acquis avec cette
licence sur n'importe quel ordinateur unique, pourvu que le Logiciel ne
soit en service que sur un seul ordinateur à un moment donné. Si vous avez
acquis plusieurs licences pour le Logiciel, alors vous pouvez utiliser à
tout moment autant de copies du Logiciel que vous avez de licences. Le
Logiciel est " en service " sur un ordinateur lorsqu'il est chargé dans la
mémoire temporaire ou installé dans la mémoire permanente (par ex. disque
dur, CD ROM ou autre périphérique de stockage) de cet ordinateur, sauf
qu'une copie installée sur un serveur de réseau dans un seul but de
distribution vers d'autres ordinateurs n'est pas considérée comme " en
service ". Si le nombre prévu d'utilisateurs du Logiciel est susceptible de
dépasser le nombre autorisé de licences applicables, alors vous devez
disposer d'un mécanisme ou processus approprié pour faire en sorte que le
nombre d'utilisations concomitantes du Logiciel ne dépasse pas le nombre de
licences.

II.  Garanties
Ahead garantit, pour une période de 90 (quatre-vingt-dix) jours à compter
de la date de réception, un fonctionnement du logiciel conforme en
substance à la documentation qui l'accompagne. Toute garantie implicite
concernant le Logiciel est limitée à la période la plus longue entre 90
jours et la période minimale autorisée par la loi en vigueur. L'entière
responsabilité d'Ahead et votre recours exclusif en cas de rupture de cette
garantie seront, à la seule discrétion d'Ahead, soit (a) un remboursement
du prix payé, soit (b) la réparation ou le remplacement du Logiciel ne
répondant pas à la garantie limitée d'Ahead et renvoyé à Ahead avec une
copie de votre reçu. Si la défaillance du Logiciel est le résultat d'un
accident, d'un abus, ou d'une application inappropriée, cette garantie
limitée sera caduque. Tout Logiciel de remplacement sera garanti pour la
plus longue période entre le reste de la période de garantie originale ou
30 jours. AHEAD NE VOUS ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE CONCERNANT CETTE
LICENCE, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER.

C. CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À TOUTES LES LICENCES

I. Non-responsabilité des tiers et limitations

a.) WM-DRM : Les fournisseurs de contenu utilisent la technologie Microsoft
de gestion numérique des droits pour les supports Windows distribués dans
ce Logiciel ("WM-DRM") afin de protéger l'intégrité de leur contenu ("
Contenu sécurisé ") de sorte que la propriété intellectuelle de ce contenu,
y compris les copyrights, ne soit pas utilisée à mauvais escient. Des
parties de ce Logiciel et d'autres applications de tierces parties
utilisent WM-DRM pour exécuter un Contenu sécurisé (" Logiciel WM-DRM ").
Si la sécurité du Logiciel WM-DRM a été mise en péril, les propriétaires du
Contenu sécurisé (" Propriétaires de Contenu sécurisé ") peuvent exiger que
Microsoft révoque le droit du Logiciel WM-DRM à copier, afficher et/ou
exécuter un Contenu sécurisé. La révocation n'altère pas la capacité du
Logiciel WM-DRM à exécuter du contenu non protégé. Une liste de Logiciels
WM-DRM révoqués est envoyée à votre ordinateur lorsque vous téléchargez
depuis Internet une licence pour Contenu sécurisé. Outre cette licence,
Microsoft peut également télécharger sur votre ordinateur des listes de
révocations émanant des Propriétaires de Contenu sécurisé. Les
Propriétaires de Contenu sécurisé peuvent également exiger que vous mettiez
à niveau certaines des composantes WM-DRM distribuées avec ce Logiciel ("
Mises à niveau WM-DRM ") avant d'accéder à leur contenu. Lorsque vous
essayez d'exécuter ce contenu, le Logiciel WM-DRM construit par Microsoft
vous avertit qu'une Mise à niveau WM-DRM est requise puis vous demande
votre acceptation avant de télécharger la Mise à niveau WM-DRM. Les
Logiciels WM-DRM non produits par Microsoft peuvent agir de même. Si vous
refusez la mise à niveau, il vous sera impossible d'accéder au contenu qui
nécessite la Mise à niveau WM-DRM ; cependant, vous pourrez encore accéder
au contenu non protégé et au Contenu sécurisé ne nécessitant pas la mise à
niveau. Les fonctions WM-DRM qui accèdent à Internet, telles que
l'acquisition de nouvelles licences et/ou l'exécution d'une Mise à niveau
WM-DRM requise, peuvent être désactivées. Lorsque ces fonctions sont
désactivées, vous pouvez encore exécuter le Contenu sécurisé si vous
disposez d'une licence valide pour ce contenu déjà stocké dans votre
ordinateur.

b.) MPEG-2 : Toute utilisation de ce produit autre qu'à usage privé et
d'une manière conforme à la norme MPEG-2 de codage des informations vidéo
pour les supports conjoints est interdite sans licence eu égard aux brevets
en vigueur figurant au Portefeuille de brevets MPEG-2, dont la licence est
disponible auprès de MPEG LA L.L.C., 250 Steele Street, Suite 300, Denver,
Colorado 80206, États-Unis.

c.) MPEG-4 : L'utilisation de ce produit d'une manière non conforme à la
composante visuelle de la norme MPEG-4 est interdite, sauf pour un
utilisateur se livrant à des activités privées de nature non commerciale.

d.) MP3 et mp3PRO : La fourniture de ce produit ne confère qu'une licence
pour une utilisation privée de nature non commerciale, mais ne confère
aucune licence et n'implique aucun droit d'utiliser ce produit pour une
diffusion commerciale (c.-à-.d. générant des recettes) en temps réel (par
voie terrestre, satellite, câble et/ou tout autre support), une
diffusion/lecture en transit via Internet, des intranets et/ou autres
réseaux ou sur tout autre système de distribution de contenu électronique
tel que les applications audio à péage ou à la demande. Une licence
indépendante est requise pour ce type d'utilisation. Pour des détails,
visitez le site www.mp3licensing.com .

e.) Dolby : La fourniture de cette application de technologie Dolby ne
confère aucune licence et n'implique aucun droit, au titre de quelque
brevet que ce soit, ou au titre de tout autre droit de propriété
industrielle ou intellectuelle de Dolby Laboratories, d'utiliser cette
application dans un produit fini destiné à un utilisateur final ou prêt à
l'emploi. L'utilisateur est ainsi averti qu'une licence pour ce type
d'utilisation est requise par Dolby Laboratories.

Informations confidentielles - Distribution limitées aux personnes
autorisées uniquement. Ce Logiciel Dolby est protégé en vertu des lois
américaines sur les copyrights en tant qu'œuvres non publiées. Elles sont
confidentielles et la propriété de Dolby Laboratories. Leur reproduction ou
leur divulgation totale ou partielle, ou la production d'œuvres dérivées
sans la permission expresse de Dolby Laboratories, sont interdites. Copie
interdite. Copyright (c) 1992-1999 Dolby Laboratories, Inc. Tous droits
réservés.

f.) aac : Le plug-in aac utilise la bibliothèque E/S au format MP4. Cette
bibliothèque est disponible sous la rubrique MPL à l'adresse
www.mpeg4ip.net. aacPlus est développé par Coding Technologies (" CT ").
www.codingtechnologies.com Les marques déposées de CT sont la propriété de
CT.

g.) Groupe de travail Twain : Le kit TWAIN Toolkit est distribué en l'état.
Le développeur et les distributeurs de TWAIN Toolkit déclinent expressément
toute responsabilité implicite, expresse ou légale incluant, sans s'y
limiter, les garanties implicites de qualité marchande, de non-enfreinte
des droits des tiers et d'adéquation à un but particulier. Ni les
développeurs ni les distributeurs ne seront responsables des dommages
direct, indirect, spécifiques, accidentels ou consécutifs résultant de la
reproduction, la modification, la distribution ou autre utilisation de
TWAIN Toolkit.

II. Loi applicable : Ce Contrat sera régi et interprété selon les lois de
l'État de Californie, États-Unis. Si un litige survient au sujet d'une
disposition de ce Contrat, ce litige sera réglé par un arbitrage liant
selon les règles et réglementations des tribunaux de Californie sis à Los
Angeles. Si une clause ou disposition de ce Contrat est déclarée invalide
par un arbitrage ou par un tribunal de la juridiction compétente, cette
invalidité se limitera uniquement à la clause ou disposition invalidée, et
le restant de ce Contrat restera en vigueur et aura pleinement effet, selon
ses clauses. Toute disposition déclarée invalide sera amendée le mieux
possible afin de refléter l'intention des parties à la Date d'entrée en
vigueur.

Copyright (c) 1996-2004 Ahead Software AG et ses concédants. Tous droits
réservés.

Certaines parties du Logiciel utilisent les technologies Microsoft Windows
Media. Copyright (c) 1999-2002. Microsoft Corporation. Tous droits
réservés. Ce produit contient des parties du code de mise en images détenu
par Pegasus Software LLC, Tampa, Floride (WWW.PEGASUSTOOLS.COM).
L'anti-virus fait l'objet d'un copyright (c) détenu par Igor Daniloff,
1992-2004.

" Nero " est une marque d'Ahead Software AG. Windows est une marque déposée
de Microsoft Corporation. Windows Media et le logo Windows sont des marques
ou des marques déposées de Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans
les autres pays. Le terme " Dolby " et le symbole du double D sont des
marques de Dolby Laboratories. Les noms " YAMAHA " et " SoundVQ " sont des
marques de YAMAHA Corporation. Logiciel SoundVQ : copyright 1999 Yamaha
Corporation. Tous droits réservés. Le nom " TwinVQ " est une marque de
Nippon Telegraph and Telephone Corporation. Les autres produits et noms
commerciaux peuvent être des marques de leurs propriétaires respectifs.
Fabriqué sous licence concédée par Dolby Laboratories. La technologie de
compression audio MPEG Layer-3 est sous licence concédée par Fraunhofer IIS
et THOMSON. La technologie de compression audio mp3PRO est sous licence
concédée par Coding Technologies, Fraunhofer IIS et THOMSON.

Ahead se réserve le droit de modifier les caractéristiques sans préavis.
L'utilisation de ce produit est sujette à l'acceptation du Contrat de
licence à l'installation du Logiciel. www.nero.com.

Pour toute question concernant ce Contrat veuillez nous contacter.

